PAN D OR CHALPAN CHALLET HERAULT
Présentation de la marque PAN D OR CHALPAN CHALLET HERAULT
Déposée le 10 juillet 1975 par Société Civile Horticole Challet-Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « PAN D OR CHALPAN CHALLET HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PAN D OR CHALPAN CHALLET HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAN D OR CHALPAN CHALLET HERAULT est expirée depuis le 10 juillet 1985.
Société Civile Horticole Challet-Hérault a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471